Informations réglementaires
Informations réglementaires Constance Associés — ESG, conflits d'intérêts, LCB-FT, réclamations.
Informations réglementaires
Vous trouverez ci-dessous les informations réglementaires concernant Constance Associés. Les documents PDF sont listés dans la bibliothèque Documents.
Constance Associés est une SAS au capital de 300 000 euros, dont le siège est situé 37 avenue de Friedland — 75008 Paris. Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF sous le numéro GP-13000029 le 21 août 2013, elle est également enregistrée à l’ORIAS sous le numéro 13008121 au titre de son activité de courtage en assurance.
1. Critères ESG
Politique ESG et rapports Article 29 LEC (exercices 2023, 2024, 2025) disponibles en téléchargement public.
2. Conflits d'intérêts
Politique relative aux conflits d'intérêt chez Constance Associés — document public.
3. Transactions personnelles
Politique relative aux transactions personnelles — document public.
4. Prêt-emprunt de titres
L'accord exprès du client est nécessairement recueilli préalablement à de telles opérations, qui ne sont pas prévues par Constance Associés.
5. Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Politique LCB-FT — document public.
6. Meilleure sélection et meilleure exécution
Politiques de meilleure sélection des intermédiaires et de meilleure exécution des ordres — documents publics.
7. Politique d'engagement actionnarial
Politique d'engagement actionnarial (dont de vote) — document public.
8. Déposer une réclamation / Traitement des réclamations
Politique de traitement des réclamations — document public. Voir également la page Réclamations.
10. Politique de rémunération
Politique de rémunération Constance Associés — document public.
11. Informations structurées
Un profil public structuré reprend les informations factuelles essentielles de Constance Associés, les fonds présentés et leurs pages sources. Il est destiné aux moteurs de recherche et aux outils d’indexation ; les pages et documents réglementaires demeurent les sources de référence.
12. Bibliothèque réglementaire
La bibliothèque rassemble les DIC, prospectus, rapports, politiques et autres documents publics disponibles, avec des filtres par fonds, type, année, part et juridiction.